Déposée le 14 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCEVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TOURISME MODERNE domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266308) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 251 532 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2266308) - 75007 - France.
La marque FRANCEVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TOURISME MODERNE société anonyme - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2266308) - 75008 - France - SIREN 403251532
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2266308) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266308 - Publication au BOPI 2004-06-04
Renouvellement sans limitation n°2028811 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54
Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397493 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542005 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Agences de voyages, organisation de vacances, réservation de chambres d'hôtel, transport de personnes, divertissements, location d'appartements ou de villas, location de véhicules.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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