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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Son des Cuivres
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Le Son des Cuivres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Son des Cuivres
Association Le Son des Cuivres

Numéro de dépôt :
4629607
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
Le Son des Cuivres de Le Son des Cuivres

Présentation de la marque Le Son des Cuivres

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par l'association loi 1901 Le Son des Cuivres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Son des Cuivres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Son des Cuivres domicilié(e) 3 rue Ernest Renan - 72600 - MAMERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Le Son des Cuivres, Monsieur Serge Massé domicilié(e) 3 rue Ernest Renan - 72600 - MAMERS - France.

La marque Le Son des Cuivres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Son des Cuivres arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.


Association Le Son des Cuivres - 3 rue Ernest Renan - 72600 - MAMERS - France


Association Le Son des Cuivres, Monsieur Serge Massé - 3 rue Ernest Renan - 72600 - MAMERS - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Activités sportives et culturelles.