Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉCO-ÉVÉNEMENT.ORG
LE PUBLIC SYSTEME, SA

Numéro de dépôt :
3661902
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
ÉCO-ÉVÉNEMENT.ORG de LE PUBLIC SYSTEME

Présentation de la marque ÉCO-ÉVÉNEMENT.ORG

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉCO-ÉVÉNEMENT.ORG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 063 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCO-ÉVÉNEMENT.ORG est expirée depuis le 2 juillet 2019.

LE PUBLIC SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : LPS FRANCE , MARKETING DE COMMUNAUTE , LES RENCONTRES INTERNATIONALES DES TALENTS DU FUTUR LES TREMPLINS DU 7e ART , UNITED AGENCIES NETWORK , ÉCO-ÉVÉNEMENT , LE PUBLIC SYSTEME IMAGE , MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE , PAVILLON CREATION , E - CONVENTION CENTRE , FITAC


LE PUBLIC SYSTEME, SA - 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 602063323


LE PUBLIC SYSTEME - 40 rue Anatole France - 92594 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

“ Télécommunications ” accès à des réseaux informatique mondiaux (location de temps d'–) ; acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d'–) [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations ; appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autre moyens de communications éléctroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communication téléphoniques ; dépêches (expédition de –) ; dépêches (transmission de –) ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches forums de discussion (fourniture de –) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations [nouvelles] (agences d'–) ; informations en matière de télécommunications ; jonction (services d'acheminement et de –) pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; messagerie vocale (service de –) ; messages (transmission de –) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –) ; ordinateurs (communications par terminaux d'–) ; presse (agence de –) ; programmes de télévision (diffusion de –) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission par –) ; télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de –) ; télécommunication (fourniture de canaux de –) destinés aux services télé-achat ; télécommunications (informations en matière de –) ; téléconférences (services de –) ; télécopies (transmission de –) ; télégrammes (transmission de –) ; télégraphiques (communications –) ; télégraphiques (services –) ; téléphoniques (communications –) ; téléphoniques (services de –) ; télévision (diffusion de programmes de –) télévision par câbles ; télex (services) ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de message (location d'appareils pour la –) ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite.

“ Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ” accompagnement de voyageurs ; aconage ; adduction d'eau ; aériens (transports –) ; affranchissement du courrier ; affrètement ; ambulance (transport en –) ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; autobus (services d'–) ; automobile (transport en –) ; automobiles (location d'–) ; bateau (transport en –) ; bateaux de plaisance (services de –) ; bateaux (entreposage de –) ; bateaux (location de –) ; brise-glace (services de –) ; cammionage ; chaland (transport en –) ; charroi ; chauffeurs (services de –) ; chemin de fer (transport en –) ; chevaux (location de –) ; cloches à plongée (location de –) ; colis (livraison de –) ; conditionnements de produits ; conteneurs d'entreposage (location de –) ; courrier (distribution du –) ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; croisières (organisation de –) ; déchargement ; déménagement ; dépôt de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ; distribution de journaux ; distribution de l'éléctricité ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; distribution du courrier ; eau (adduction d'–) ; eaux (distribution des –) écluses (actionnement des portes d'–) ; éléctricité (distribution de l'–) ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; energie (distribution d'–) ; entreposage ; entreposage de bateaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage (informations en matière d'–) ; entrepôts (location d'–) ; expédition (services d'–) ; fleurs (livraison de –) ; fluvial (transport –) ; fret (transport de marchandises) ; fret (courtage de –) ; galerie pour véhicules (location de –) ; garages (location de –) ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; journaux (distribution de –) ; lancement de satellites pour des tiers ; livraison de fleurs ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location d'automobiles, location de bateaux ; location de chevaux ; location de cloches à plongée ; location de conteneurs d'entreposage ; location de fauteuils roulants ; location de galeries pour véhicules ; location de garages ; location de places de stationnement ; location de réfrigérateurs ; location de scaphandres lourds ; location de véhicules ; location de voitures ; location de voitures de course, location de wagons ; location d'entrepôts ; maritime (courtage –) ; maritimes (transports –) ; messagerie [courrier ou marchandises] ; meubles [transport de –] ; mobilier (déménagement de –) ; navigation (services de –) ; navires transbordeur (transport en –) ; navires (renflouage de –) navires (sauvetage de –) ; oléoducs (transport par –) ; organisation de croisières ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; pannes de véhicules (assistance en cas de –) [remorquage] ; parcs de stationnement (services de –) ; passagers (transport de –) ; pilotage ; pipelines (transport par –) ; places de stationnement (location de –) ; places (reservation de –) de voyage ; plaisance (services de bateaux de –) ; portage ; portes d'écluses (actionnement des –) ; réfrigérateurs (location de –) ; remorquage ; renflouage de navires ; reservation de places de voyage ; sauvetage de navires ; sauvetage (services de –) ; sauvetage sous-marin ; scaphandres lourds (location de –) ; secours (opérations de – [transport] ; stationnement (location de places de –) ; stockage ; taxis (services de –) ; touristiques (visites –) ; trafic (informations en matière de –) ; trams (services de –) ; transit (services de –) ; transport (courtage de) ; transport de valeurs ; transport en ambulance ; transport en bateau ; transport en chaland ; transport en chemin de fer ; transport et décharge d'ordures ; transport fluvial ; transport (information en matière de –) ; transport (reservation pour le –) ; valeurs (transport de –) ; véhicules (assistance en cas de pannes de –) [remorquage] ; véhicules (location de –) ; visites touristiques ; voitures (location de –) ; voyages (organisation de –) ; voyages (reservation pour les –) ; voyageurs (accompagnement de –) ; voyageurs (transport de –) ; wagons (location de –).

“ Indication des produits ou des services ” accompagnement en société [personnes de compagnie] ; agences d'adoption (services d'–) ; agence de detectives ; agences de surveillance nocturne agences matrimoniales ; animaux de compagnie (gardiennage à domicile d'–) ; arbitrage (services d'–) ; auteur (gérance des droits d'–) ; avertisseurs d'incendie (location d'–) ; bagages à des fins de sécurité (inspection de –) ; civile (protection –) ; clubs de rencontre ; concessions de licences de logiciels [service juridiques] ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; contentieux (services de –) ; crémation (service de –) ; detectives (agences de –) ; droit d'auteur (gérance de –) ; enfants à domicile (garde d'–) ; enquête sur personnes portées disparues ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; enterrement ; escorte (protection rapprochée) ; extincteurs (location d'–) ; extinction de feu (services d'–) ; funèbres (pompes –) ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; gérance de droits d'auteur, habits (location d'–) ; horoscopes (établissements d'–) ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; inspection d'usines à des fins de sécurité ; investigations sur les antécédants de personnes ; judiciaires (recherches –) ; licences de logiciels (concessions de –) [services juridiques] ; licences de propriété intellectuelle (concessions de –) ; location d'avertisseurs d'incendie ; location de tenues de soirée ; location de vêtements ; location d'extincteurs ; location d'habits ; logements (services d'occupation de –) en l'absence des habitants ; matrimoniales (agences –) ; médiation ; noms de domaine (enregistrement de –) [services juridiques] ; objets trouvés (retour des –), occupation de logements en l'absence des habitants (services d'–) ; organisation de réunions religieuses.