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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Prieuré
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Flow Control
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flow Control
Le Prieuré, SARL

Numéro de dépôt :
3962658
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2022
Flow Control de Le Prieuré

Présentation de la marque Flow Control

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Prieuré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Flow Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Prieuré domicilié(e) 2 Place de l'Eglise - 41260 - MOISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 057 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Prieuré, M. Lamé Raphaël domicilié(e) 2 Place de l'Eglise - 41260 - MOISY - France.

La marque Flow Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flow Control est expirée depuis le 21 novembre 2022.

Le Prieuré a également déposé les autres marques suivantes : Hydrostock , FIABILIS COCOON , VEGETAL ID , VERTI GREEN , HYDROVENTIV , LE CRAYON VERT , LA NATURE GAGNE DU TERRAIN , CREART , HYDROPACK , VERTIPACK FIABILIS


Le Prieuré, SARL - 2 Place de l'Eglise - 41260 - MOISY - France - SIREN 413057597


Le Prieuré, M. Lamé Raphaël - 2 Place de l'Eglise - 41260 - MOISY - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626634 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols et des murs ; revêtements de façade comprenant sur leur face extérieure des éléments de type du règne végétal, façade non métallique comprenant sur sa face extérieure des éléments de type du règne végétal, revêtement de mur non métallique à effet décoratif ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; structures et constructions non métallique, fixe ou modulable (démontable et transportable) ; implants non métalliques et systèmes de fixations non métalliques pour végétaux. Quincaillerie non métallique pour équipement, protection et mise en sécurité des végétaux. Matériaux de construction non métalliques pour équipement, protection et mise en sécurité des végétaux ; matériaux de construction ou de travaux publics non métalliques, notamment : grillage non métallique et produits à base de grillage non métallique, monuments non métalliques ; cages non métalliques pour la construction ; pierres ; matériaux non métalliques pour le soutènement, la construction de murs, l'aménagement paysager.