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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PANIER BALMOIS
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La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box
LE PANIER BALMOIS, EURL

Numéro de dépôt :
3947535
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
La déj\'box La soup\'box Ratatouill\'box lesprodubio la maxisoup\'box la maxidéj\'box la fraîch\'box de LE PANIER BALMOIS

Présentation de la marque La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box

Déposée le 20 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PANIER BALMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE PANIER BALMOIS domicilié(e) LES BALMES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 804 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PANIER BALMOIS, M. BOISSIEUX FRANCK domicilié(e) LES BALMES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La déj'box La soup'box Ratatouill'box lesprodubio la maxisoup'box la maxidéj'box la fraîch'box est expirée depuis le 20 septembre 2022.

LE PANIER BALMOIS a également déposé les autres marques suivantes : le pro du panier les pros du paniers le pro du panier frais chez vous fruits et légumes livrés


LE PANIER BALMOIS, EURL - LES BALMES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 422804963


LE PANIER BALMOIS, M. BOISSIEUX FRANCK - LES BALMES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; tous les produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.