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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
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THE DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE DES MOINES
LE PALAIS DES THES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1594926
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2030
THE DES MOINES de LE PALAIS DES THES

Présentation de la marque THE DES MOINES

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque THE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THE DES MOINES arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

LE PALAIS DES THES a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS D'ETE , MEKONG , SAINT-NICOLAS , IKEBANA , SAFETEA , SOIREE D'HIVER , THE DES SABLES , THE DES CONCUBINES , THE DES ALIZES , SAFETEA


LE PALAIS DES THES, Société anonyme - 64 RUE VIEILLE-DU-TEMPLE - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636


De Gaulle Fleurance et Associés, SAS, M. LEDERMAN Serge - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171560 - Publication au BOPI 2000-04-28

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437918 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2748017 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

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