Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PALAIS DES THES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALAIS DES THES domicilié(e) 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 752 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PALAIS DES THES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALAIS DES THES, Société Anonyme - 64, rue Vieille du Temple - 75003 - PARIS - France - SIREN 339752636
Cabinet NATAF, FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Serge LEDERMAN - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement avec limitation le 10 octobre 2001 n°2207228 - Publication au BOPI 2001-10-10
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480451 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, livres, brochures. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment bouilloires non électriques, boites à thé, pots. Thé. Bières à base de thé, boissons non alcooliques à base de thé. Boissons alcooliques à base de thé (à l'exception des bières).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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