Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Nouveau Pont
Le Nouveau Pont, SARL

Numéro de dépôt :
4315454
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
Le Nouveau Pont de Le Nouveau Pont

Présentation de la marque Le Nouveau Pont

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Nouveau Pont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Nouveau Pont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Nouveau Pont domicilié(e) 11 RUE COPERNIC - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOUVEAU PONT, Mme. MARIE BISSERIEX domicilié(e) 11 RUE COPERNIC - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque Le Nouveau Pont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Nouveau Pont arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


Le Nouveau Pont, SARL - 11 RUE COPERNIC - 33270 - FLOIRAC - France


LE NOUVEAU PONT, Mme. MARIE BISSERIEX - 11 RUE COPERNIC - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Publication de livres .