Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN D'ARIUS
LE MOULIN D'ARIUS, SAS

Numéro de dépôt :
1485607
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
20/04/2028

Présentation de la marque LE MOULIN D'ARIUS

Déposée le 20 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN D'ARIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LE MOULIN D'ARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN D'ARIUS domicilié(e) ZI d'En Tourre, 29 Rue Henri Becquerel - 11400 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 515 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MOULIN D'ARIUS, M. AYMERIC Jean-Louis domicilié(e) Les Olivettes - 11300 - PIEUSSE - France.

La marque LE MOULIN D'ARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN D'ARIUS arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.


LE MOULIN D'ARIUS, SAS - ZI d'En Tourre, 29 Rue Henri Becquerel - 11400 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 833515059


LE MOULIN D'ARIUS, M. AYMERIC Jean-Louis - Les Olivettes - 11300 - PIEUSSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361471 - Publication au BOPI 2008-01-22

Renouvellement sans limitation n°2113781 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription - Transmission de propriété n°39536 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°731269 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682233 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Conserves alimentaires