Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAFOUINE
LE MARCHAND DE FUTS, EURL

Numéro de dépôt :
4342428
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
LA CHAFOUINE de LE MARCHAND DE FUTS

Présentation de la marque LA CHAFOUINE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE MARCHAND DE FUTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAFOUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE MARCHAND DE FUTS domicilié(e) 153 RUE DE L'ANCIEN PENSIONNAT - 69460 - BLACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 734 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Le Marchand De Futs, M. Kevin DEVESA domicilié(e) 153 RUE de l'ancien pensionnat - 69460 - BLACE - France.

La marque LA CHAFOUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAFOUINE arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.


LE MARCHAND DE FUTS, EURL - 153 RUE DE L'ANCIEN PENSIONNAT - 69460 - BLACE - France - SIREN 822734646


EURL Le Marchand De Futs, M. Kevin DEVESA - 153 RUE de l'ancien pensionnat - 69460 - BLACE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.