Marque expirée - Marque en non vigueur
LA GRAINES DE MOSELLE
Numéro de dépôt :
3678118
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
Présentation de la marque LA GRAINES DE MOSELLE
Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MAITRE DU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAINES DE MOSELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAINES DE MOSELLE est expirée depuis le 21 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08