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Marques déposées par monsieur LE MAIRE
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LA GAZETTE CROISIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE CROISIENNE
MONSIEUR LE MAIRE

Numéro de dépôt :
3334321
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
LA GAZETTE CROISIENNE de LE MAIRE

Présentation de la marque LA GAZETTE CROISIENNE

Déposée le 29 décembre 2004 par monsieur LE MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAZETTE CROISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est monsieur LE MAIRE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, RUE LOUIS MARTIN,83420 LA CROIX VALMER - 83420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE MAIRE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, RUE LOUIS MARTIN,83420 LA CROIX VALMER - 83420 - France.

La marque LA GAZETTE CROISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE CROISIENNE est expirée depuis le 29 décembre 2014.


MONSIEUR LE MAIRE - HOTEL DE VILLE, RUE LOUIS MARTIN,83420 LA CROIX VALMER - 83420 - France


MONSIEUR LE MAIRE - HOTEL DE VILLE, RUE LOUIS MARTIN,83420 LA CROIX VALMER - 83420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

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