Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4470265
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
Présentation de la marque LE HOME D'YS
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par LE HOME D'YS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE HOME D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est LE HOME D'YS domicilié(e) 1 RUE PASTEUR - 56410 - ETEL - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE HOME D'YS, Monsieur CHRISTOPHE MABILLEAU domicilié(e) 1 RUE PASTEUR - 56410 - ETEL - France .
La marque LE HOME D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HOME D'YS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.
LE HOME D'YS a également déposé les autres marques suivantes : TAPAS'ALGUES , MORBIH'ALGUES , BIGOUD'ALGUES
Déposant :
LE HOME D'YS - 1 RUE PASTEUR - 56410 - ETEL - France
Mandataire :
LE HOME D'YS, Monsieur CHRISTOPHE MABILLEAU - 1 RUE PASTEUR - 56410 - ETEL - France
Historique :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
