Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODEAL
LE GOFF FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96634050
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque BIODEAL

Déposée le 8 juillet 1996 par la société LE GOFF FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIODEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société LE GOFF FRANCOIS domicilié(e) LA CROIX ST ANDRE CD 51, 29500 ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GOFF FRANCOIS - France.

La marque BIODEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODEAL est expirée depuis le 8 juillet 2006.


LE GOFF FRANCOIS - LA CROIX ST ANDRE CD 51, 29500 ERGUE GABERIC - France - SIREN 350235511


LE GOFF FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Viande, poisson et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, lait, ufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.