Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Geste Environnemental
/
IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT
Le Geste Environnemental, SARL

Numéro de dépôt :
3672865
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2019
IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT de Le Geste Environnemental

Présentation de la marque IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT

Déposée par voie électronique le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Geste Environnemental auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Geste Environnemental domicilié(e) 97 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Geste Environnemental domicilié(e) 97 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92140 - CLAMART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPEE INDICATEUR DE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L EVENEMENT est expirée depuis le 28 août 2019.

Le Geste Environnemental a également déposé les autres marques suivantes : BORNE CARBONE


Le Geste Environnemental, SARL - 97 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92140 - CLAMART - France


Le Geste Environnemental - 97 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.