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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INSDUSTRIES
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LE PAIN PLAISIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN PLAISIR
LE DUFF INSDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826914
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2029

Présentation de la marque LE PAIN PLAISIR

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INSDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PAIN PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INSDUSTRIES domicilié(e) Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 507 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE PAIN PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN PLAISIR arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


LE DUFF INSDUSTRIES, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France - SIREN 338507684


SCAN Avocats AARPI, - 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325416 - Publication au BOPI 2001-06-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411871 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507267 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733729 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Inscription le 15 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788673 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.