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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INDUSTRIES
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LE CROISSANT RUSTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CROISSANT RUSTIQUE
LE DUFF INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99768643
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2029

Présentation de la marque LE CROISSANT RUSTIQUE

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CROISSANT RUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DUFF INDUSTRIES domicilié(e) ZONE ARTISANALE OLIVET - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 507 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE CROISSANT RUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CROISSANT RUSTIQUE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

LE DUFF INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS , C' est BON de se faire du bien ! , LA BRIDORETTE , BRIDOR , LES NOUVELLES GOURMANDISES DE BRIDOR , PURE DE BRIDOR , ECLAT DU TERROIR , la Viennoiserie Tradition , le CROISSANT Tradition , L'amilibre


LE DUFF INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE OLIVET - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France - SIREN 338507684


SCAN Avocats AARPI, - 63 BOULEVARD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390319 - Publication au BOPI 2008-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325416 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination n°493039 - Publication au BOPI 2009-03-17

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2700988 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Inscription le 9 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788401 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Inscription le 15 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788673 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.