LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4264898
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
Présentation de la marque VIVRE+HAUT
Déposée le 1 avril 2016 par LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VIVRE+HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPESTODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, Place Saint Arnoux, CS 66005 - 05008 - GAP CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 500 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADMINISTRATION domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, Place Saint Arnoux, CS 66005 - 05008 - GAP CEDEX - France.
La marque VIVRE+HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVRE+HAUT arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.
LE DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, Collectivité territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT, Place Saint Arnoux, CS 66005 - 05008 - GAP CEDEX - France - SIREN 220500011
ADMINISTRATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, Place Saint Arnoux, CS 66005 - 05008 - GAP CEDEX - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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