FRANCE VI
Présentation de la marque FRANCE VI
Déposée le 24 mai 1984 par LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VI est expirée depuis le 24 mai 1994.
LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48