Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VI
LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1276036
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1994

Présentation de la marque FRANCE VI

Déposée le 24 mai 1984 par LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 domicilié(e) 42, av. Sainte Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque FRANCE VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VI est expirée depuis le 24 mai 1994.

LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VII , FRANCE V


LE DEFI FRANCAIS POUR LA COUPE DE L'AMERICA - Association Loi de 1901 - 42, av. Sainte Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Bateaux de compétition -