Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jacques LE CORRE
Mme LE CORRE veuve LE DALL Annie
M. LE CORRE Michel
Mme LE CORRE veuve GALAMAND Andrée
DESTINATION 27, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3790423
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2030
Jacques LE CORRE de LE CORRE veuve LE DALL Annie

Présentation de la marque Jacques LE CORRE

Déposée le 14 décembre 2010 par madame LE CORRE veuve LE DALL Annie, monsieur LE CORRE Michel, madame LE CORRE veuve GALAMAND Andrée, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTINATION 27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacques LE CORRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont madame LE CORRE veuve LE DALL Annie domicilié(e) Kerdudal, 56520 GUIDEL - France, monsieur LE CORRE Michel domicilié(e) Kerdudal, 56520 GUIDEL - France, madame LE CORRE veuve GALAMAND Andrée domicilié(e) 22 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESTINATION 27 domicilié(e) 191 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France.

La marque Jacques LE CORRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jacques LE CORRE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.


Mme LE CORRE veuve LE DALL Annie - Kerdudal, 56520 GUIDEL - France

M. LE CORRE Michel - Kerdudal, 56520 GUIDEL - France

Mme LE CORRE veuve GALAMAND Andrée - 22 avenue Victor Hugo, 75116 Paris - France

DESTINATION 27, Société à responsabilité limitée à associé unique - 191 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France - SIREN 4


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 12 octobre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°559872 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°559873 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°795692 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°795691 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763489 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte-cartes, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs de plages, sacs de sport, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; cartables et serviettes d'écoliers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir armoires, bancs (meubles), berceaux, buffets, bureaux (meubles), canapés, chaises (sièges), chaises longues, porte-chapeaux, coffres à jouets, commodes, fauteuils, porte-livres, paravents, portemanteaux, vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; récipients d'emballages en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment maillots de bain, peignoirs de bain, foulards, blouses, bonnets, casquettes, bottes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, collants, bas, lingerie de corps, costumes, cravates, écharpes, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, jupons, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, tee-shirts, vestes, vêtements pour femmes, hommes et enfants.