Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE
LE CHATELARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4085562
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2024
LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE de LE CHATELARD

Présentation de la marque LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE

Déposée le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELARD domicilié(e) SAINT AUBAN SUR OUVEZE, 26170 SAINT AUBAN SUR OUVEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme Cormier Françoise domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE arrivera à expiration en date du 18 avril 2024.

LE CHATELARD a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , BIO CHATELARD , LE CHATELARD 1802 , BARONNE DU CHATELARD , Saveur du Sud , Trésor du Chatelard , BARONNE DU CHATELARD


LE CHATELARD, Société à responsabilité limitée - SAINT AUBAN SUR OUVEZE, 26170 SAINT AUBAN SUR OUVEZE - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme Cormier Françoise - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 9 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°664493 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798669 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Savons ; savons désodorisants, shampoings, gels douche, bains moussants ; perles de bain ; sels pour le bain ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; parfumerie ; eaux de toilette, eau de lavande, déodorants, talc parfumé, produits de parfumerie ; cosmétiques ; laits, crèmes, lotions et huiles à usage cosmétique ; maquillage ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles essentielles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée « huile essentielle de lavande de Haute-Provence » ou « essence de lavande de Haute-Provence » ; huiles de massage ; extraits de fleurs ; encens ; ambre (parfumerie) ; fleurs séchées utilisées pour parfumer l'air ; huiles essentielles et essences de lavande ou de lavandin bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée « huile essentielle de lavande de Haute-Provence ou essence de lavande de Haute-Provence » utilisées pour parfumer l'air ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; coussins remplis de lavande parfumée ou de lavandin, pots pourris odorants ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres d'alun, diffuseurs à mèche pour parfum d'intérieur, diffuseurs pour parfums d'intérieur, lingettes parfumées ; pierres en céramique parfumées, parfums pour diffuseurs en céramique.

Bougies parfumées, bougies et mèches pour l'éclairage.

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes.

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; flacons, brûle parfums, vaporisateurs, diffuseurs de parfums d'ambiance, porte-savons, poteries, corbeilles à usage domestique, corbeilles à pain.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes, torchons de cuisine, taies d'oreiller, taies et coussinets en tissu destinés à contenir des sachets de lavande ou de lavandin.

Aromates, épices, condiments et herbes de cuisine, herbes de Provence, lavande alimentaire.

Fleurs séchées, lavande séchée, lavandin séché, bouquets de fleurs séchées.