Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHATELARD 1802
LE CHATELARD, SARL

Numéro de dépôt :
4021822
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2023
LE CHATELARD 1802 de LE CHATELARD

Présentation de la marque LE CHATELARD 1802

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CHATELARD 1802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELARD domicilié(e) SAINT AUBAN SUR OUVEZE - 26170 - SAINT AUBAN SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 190 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FPL, SOCIETE D'AVOCATS, M. FAVRIAU Frédérick domicilié(e) 47 place de la Libération - 26110 - NYONS - France.

La marque LE CHATELARD 1802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATELARD 1802 arrivera à expiration en date du 18 juillet 2023.

LE CHATELARD a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , BIO CHATELARD , BARONNE DU CHATELARD , Saveur du Sud , Trésor du Chatelard , BARONNE DU CHATELARD , LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE


LE CHATELARD, SARL - SAINT AUBAN SUR OUVEZE - 26170 - SAINT AUBAN SUR OUVEZE - France - SIREN 434190146


FPL, SOCIETE D'AVOCATS, M. FAVRIAU Frédérick - 47 place de la Libération - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 9 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°664493 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798669 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.