LE CHATELARD 1802
Présentation de la marque LE CHATELARD 1802
Déposée le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CHATELARD 1802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHATELARD 1802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATELARD 1802 est expirée depuis le 18 juillet 2023.
LE CHATELARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 9 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°664493 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798669 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20