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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHÂTELARD
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BIO CHATELARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO CHATELARD
LE CHÂTELARD, SARL

Numéro de dépôt :
3646580
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
BIO CHATELARD de LE CHÂTELARD

Présentation de la marque BIO CHATELARD

Déposée le 27 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHÂTELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO CHATELARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHÂTELARD domicilié(e) Km 15, Route de Souilha - 40000 MARRAKECH - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CORNE, Avocat à la Cour domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CHATELARD est expirée depuis le 27 avril 2019.

LE CHÂTELARD a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , LE CHATELARD 1802 , BARONNE DU CHATELARD , Saveur du Sud , Trésor du Chatelard , BARONNE DU CHATELARD , LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE


LE CHÂTELARD, SARL - Km 15, Route de Souilha - 40000 MARRAKECH - Maroc


Béatrice CORNE, Avocat à la Cour - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Fruits et légumes frais ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.