Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARONNE DU CHATELARD
LE CHATELARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95581295
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/07/2025

Présentation de la marque BARONNE DU CHATELARD

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHATELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BARONNE DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHATELARD domicilié(e) Le Chatelard - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BARONNE DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARONNE DU CHATELARD arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

LE CHATELARD a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , BIO CHATELARD , LE CHATELARD 1802 , BARONNE DU CHATELARD , Saveur du Sud , Trésor du Chatelard , LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE


LE CHATELARD, Société par Actions Simplifiée - Le Chatelard - 69220 - LANCIE - France - SIREN 431546860


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339076 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293216 - Publication au BOPI 2005-07-12

Inscription le 12 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423360 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 13 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°558118 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Inscription le 15 février 2012 - Changement de dénomination n°569627 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2015 n°2580374 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-04

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