Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARONNE DU CHATELARD
LE CHATELARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3908871
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
BARONNE DU CHATELARD de LE CHATELARD

Présentation de la marque BARONNE DU CHATELARD

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHATELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARONNE DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHATELARD domicilié(e) Le Chatelard - 69220 - LANCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BARONNE DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE DU CHATELARD arrivera à expiration en date du 29 mars 2022.

LE CHATELARD a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , BIO CHATELARD , LE CHATELARD 1802 , Saveur du Sud , Trésor du Chatelard , BARONNE DU CHATELARD , LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE


LE CHATELARD, Société par Actions Simplifiée - Le Chatelard - 69220 - LANCIE - France - SIREN 431546860


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).