Déposée le 27 février 2017 par la Société Anonyme (SA) LE CHATELARD 1802
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHATELARD 1802 domicilié(e) Quartier le Chatelard - 28170 - SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.
La marque LE CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHATELARD 1802, société anonyme - Quartier le Chatelard - 28170 - SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798669 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Savons ; lessive ; shampoings, gels douche, bains moussants ; perles de bain ; sels pour le bain ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; eaux de toilette, eau de lavande, déodorants, talc parfumé, produits de parfumerie ; laits, crèmes, lotions et huiles à usage cosmétique ; maquillage ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage ; huiles essentielles ; aromates (huiles essentielles) ; huiles de massage ; extraits de fleurs ; encens ; ambre (parfumerie) ; fleurs séchées utilisées pour parfumer l'air, huiles essentielles et essences de lavande ou de lavandin utilisés pour parfumer l'air ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; coussins remplis de lavande parfumée ou de lavandin, pots pourris odorants ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres d'alun, recharges de produits odorants pour diffuseurs de parfums d'intérieur, lingettes parfumées ; pierres en céramique parfumées, parfums pour diffuseurs en céramique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies parfumées, bougies et mèches pour l'éclairage, cire d'abeilles ;
Publicité, y compris publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires y compris la fourniture de catalogue de produits par Internet ; distribution de dépliants, imprimés, échantillons publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, extraits de plantes, parfums d'ambiance, produits pour les soins des cheveux, savons, bougies, bougies parfumées, cire et cirage, thé, tisane, café, biscuits, confiserie, chocolats, miel, herbes de cuisine, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, sel, condiments ; huile, sauces (condiments), tissus et produits textiles, linge de maison, sacs, accessoires de toilette, trousses de toilette, brûle parfums, vaporisateurs, diffuseurs de parfums d'ambiance, produits pour le rafraîchissement de l'air, fleurs séchées, bouquets de fleurs séchées.
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