Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) LE CHATELARD 1802
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CHATELARD 1802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHATELARD 1802 domicilié(e) Quartier Le Chatelard - 26170 - SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 190 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque LE CHATELARD 1802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHATELARD 1802, société anonyme - Quartier Le Chatelard - 26170 - SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE - France - SIREN 434190146
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 20 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798669 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Savons ; lessive ; shampoings, gels douche, bains moussants ; perles de bain ; sels pour le bain ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; eaux de toilette, eau de lavande, déodorants, talc parfumé, produits de parfumerie ; laits, crèmes, lotions et huiles à usage cosmétique ; maquillage ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage ; huiles essentielles ; aromates (huiles essentielles) ; huiles de massage ; extraits de fleurs ; encens ; ambre (parfumerie) ; fleurs séchées utilisées pour parfumer l'air, huiles essentielles et essences de lavande ou de lavandin utilisés pour parfumer l'air ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; sachets parfumés ; coussins remplis de lavande parfumée ou de lavandin, pots pourris odorants ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres d'alun, diffuseurs pour parfums d'intérieur, lingettes parfumées ; pierres en céramique parfumées, parfums pour diffuseurs en céramique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies parfumées, bougies et mèches pour l'éclairage, cire d'abeilles ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; flacons, brûle parfums, vaporisateurs, diffuseurs de parfums d'ambiance, porte-savons, poteries, corbeilles à usage domestique, corbeilles à pain ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes, torchons de cuisine, taies d'oreiller, taies et coussinets en tissu destinés à contenir des sachets de lavande ou de lavandin ;
Aromates, épices, condiments et herbes de cuisine, herbes de Provence, lavande alimentaire ; café, thé, cacao ; infusions non médicinales ; sucre, chocolats ; riz, pâtisserie et confiserie, bonbons, gâteaux, biscuits ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Publicité, y compris publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires y compris la fourniture de catalogue de produits par Internet ; distribution de dépliants, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, extraits de plantes, parfums d'ambiance, produits pour les soins des cheveux, savons, bougies, bougies parfumées, cire et cirage, thé, tisane, café, biscuits, confiserie, chocolats, miel, herbes de cuisine, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, sel, condiments ; huile, sauces (condiments), tissus et produits textiles, linge de maison, sacs, accessoires de toilette, trousses de toilette, brûle parfums, vaporisateurs, diffuseurs de parfums d'ambiance, produits pour le rafraîchissement de l'air, fleurs séchées, bouquets de fleurs séchées.
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