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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES TOURNONS
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CAVE DES TOURNONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE DES TOURNONS
LE CELLIER DES TOURNONS, SARL

Numéro de dépôt :
4272984
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2026
CAVE DES TOURNONS de LE CELLIER DES TOURNONS

Présentation de la marque CAVE DES TOURNONS

Déposée le 18 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES TOURNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVE DES TOURNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CELLIER DES TOURNONS domicilié(e) 103 RUE de la coupée - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 606 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le cellier des tournons, M. chevalier pierre domicilié(e) 103 RUE de la coupée - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque CAVE DES TOURNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES TOURNONS arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


LE CELLIER DES TOURNONS, SARL - 103 RUE de la coupée - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France - SIREN 401606769


Le cellier des tournons, M. chevalier pierre - 103 RUE de la coupée - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons non alcoolisées ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Digestifs ; liqueur contenant de la crème, liqueurs ; alcools ; spiritueux.