Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le triporteur
LE CELLIER DES PRINCES, SCA

Numéro de dépôt :
4009416
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
le triporteur de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque le triporteur

Déposée le 3 juin 2013 par la société LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le triporteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaminade, domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque le triporteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le triporteur est expirée depuis le 3 juin 2023.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON


LE CELLIER DES PRINCES, SCA - 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 783224025


Cabinet Chaminade, - 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799498 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vin IGP Vaucluse “ Principauté d'Orange ”.