Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chasse des Princes
LE CELLIER DES PRINCES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4285165
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
La Chasse des Princes de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque La Chasse des Princes

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chasse des Princes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE CELLIER DES PRINCES domicilié(e) 758 Route d'Orange - 84350 - COURTHÉZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaminade, domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Chasse des Princes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chasse des Princes arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , DOMAINE DE LA COTE , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , AUTENTI


LE CELLIER DES PRINCES, Société coopérative agricole - 758 Route d'Orange - 84350 - COURTHÉZON - France - SIREN 783224025


Cabinet Chaminade, - 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799519 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Vins d'appellation d'origine protégée.