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Marques déposées par LE CELLIER DES PRINCES
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DOMAINE DE LA COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE
LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3962517
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2022
DOMAINE DE LA COTE de LE CELLIER DES PRINCES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE

Déposée le 21 novembre 2012 par LE CELLIER DES PRINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaminade, domicilié(e) 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE est expirée depuis le 21 novembre 2022.

LE CELLIER DES PRINCES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES PRINCES LA COURONNE DU PRINCE , DOMAINE SAINT JACQUES , Maison d'Orange , HUBERT ET FILS , LES HAUTS DES COTEAUX , CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , LE BLASON DU PRINCE , La Chasse des Princes , LE SCEAU DU PRINCE CELLIER DES PRINCES COURTHEZON , AUTENTI


LE CELLIER DES PRINCES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 758 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France


Cabinet Chaminade, - 59 Rue des petits champs - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 27 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799498 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et de vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.