Marque expirée - Marque en non vigueur

JAZZ
LE CELLIER D'EGUILLES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3490653
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
JAZZ de LE CELLIER D\'EGUILLES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque JAZZ

Déposée le 23 mars 2007 par LE CELLIER D'EGUILLES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAZZ »

Le déposant est LE CELLIER D'EGUILLES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER,13510 EGUILLES - 13510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES domicilié(e) 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER,13510 EGUILLES - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ est expirée depuis le 23 mars 2017.


LE CELLIER D'EGUILLES SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER,13510 EGUILLES - 13510 - France


LE CELLIER D'EGUILLES - 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER,13510 EGUILLES - 13510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins.