Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLES DE L'ART
LE BRET FranÇois, demeurant

Numéro de dépôt :
1477520
Date de dépôt :
15/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1998
PASSERELLES DE L\'ART de LE BRET FranÇois

Présentation de la marque PASSERELLES DE L'ART

Déposée le 15 juillet 1988 par LE BRET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSERELLES DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE BRET FranÇois, demeurant domicilié(e) 1 ter, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque PASSERELLES DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLES DE L'ART est expirée depuis le 15 juillet 1998.

LE BRET FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU – MANOIR – DOMAINE de POIGNY


LE BRET FranÇois, demeurant - 1 ter, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;tableaux d'art;meubles, glaces, cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matière et en matières plastiques;verrerie, porcelaine et faïences; organisation de salons et d'expositions.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.