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Marques déposées par la société LE BOSQUET EARL
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DOMAINE D'ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL
LE BOSQUET EARL

Numéro de dépôt :
3195917
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE D\'ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL de LE BOSQUET EARL

Présentation de la marque DOMAINE D'ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL

Déposée le 20 novembre 2002 par la société LE BOSQUET EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE D'ARESQUIERS MUSCAT DE MIREVAL »

Le déposant est la société LE BOSQUET EARL domicilié(e) 36 chemin de la Poule d'eau,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 770 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE BOSQUET domicilié(e) 36 chemin de la Poule d'eau,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE BOSQUET EARL - 36 chemin de la Poule d'eau,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France - SIREN 413770322


EARL LE BOSQUET - 36 chemin de la Poule d'eau,34110 VIC LA GARDIOLE - 34110 - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377676 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Muscat de Mireval AOC