Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOFAS LINE
Numéro de dépôt :
3891571
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOFAS LINE
Déposée le 24 janvier 2012 par LE BLANC Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAS LINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE BLANC Raphaël a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669191 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10