Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO D'OR
LE BIEN PUBLIC (SA), 4 allée Nobel

Numéro de dépôt :
1744323
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
06/11/2001

Présentation de la marque LOTO D'OR

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LOTO D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 21000 DIJON - France.

La marque LOTO D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO D'OR est expirée depuis le 6 novembre 2001.

LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES , FIER D'ETRE BOURGUIGNON , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , POURSORTIR.COM , AUTOCITY , Atout Match , “ CHERCHE TOIT ”


LE BIEN PUBLIC (SA), 4 allée Nobel - 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

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