LOTO D'OR
Présentation de la marque LOTO D'OR
Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LOTO D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LOTO D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO D'OR est expirée depuis le 6 novembre 2001.
LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10