Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BASTIDETTE
Monsieur le Baron Pierre de JERPHANION

Numéro de dépôt :
1105610
Date de dépôt :
18/12/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LA BASTIDETTE

Déposée le 18 décembre 1978 par monsieur le Baron Pierre de JERPHANION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA BASTIDETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur le Baron Pierre de JERPHANION domicilié(e) Château Moncet" à NEAC 33500 - LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU LA BASTIDETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA BASTIDETTE est expirée depuis le 18 décembre 1988.

le Baron Pierre de JERPHANION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONCETS


Monsieur le Baron Pierre de JERPHANION - Château Moncet" à NEAC 33500 - LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

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