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Marques déposées par monsieur Le Bail Sébastien
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LE Bon repas.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE Bon repas.com
M. Le Bail Sébastien

Numéro de dépôt :
3930262
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
LE Bon repas.com de Le Bail Sébastien

Présentation de la marque LE Bon repas.com

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur Le Bail Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE Bon repas.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Le Bail Sébastien domicilié(e) 120 rue de l'alma - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Bail Sébastien domicilié(e) 120 rue de l'alma - 35000 - RENNES - France.

La marque LE Bon repas.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE Bon repas.com est expirée depuis le 27 juin 2022.


M. Le Bail Sébastien - 120 rue de l'alma - 35000 - RENNES - France


M. Le Bail Sébastien - 120 rue de l'alma - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Annuaire d'établissements dans le domaine de la restauration, bars et hôtels ;

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Réservation de places (tables) dans le domaine de la restauration, bars et hôtels.