Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LC SALAISONS EN ARDECHE
/
Léon l'ardéchois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Léon l'ardéchois
LC SALAISONS EN ARDECHE, SAS

Numéro de dépôt :
4085867
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
Léon l\'ardéchois de LC SALAISONS EN ARDECHE

Présentation de la marque Léon l'ardéchois

Déposée le 22 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LC SALAISONS EN ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Léon l'ardéchois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LC SALAISONS EN ARDECHE domicilié(e) 55 montée des Aygas, Quartier Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 143 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LC SALAISONS EN ARDECHE domicilié(e) 55 montée des Aygas, Quartier Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France.

La marque Léon l'ardéchois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léon l'ardéchois est expirée depuis le 22 avril 2024.

LC SALAISONS EN ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : LE BAROU


LC SALAISONS EN ARDECHE, SAS - 55 montée des Aygas, Quartier Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France - SIREN 519143283


LC SALAISONS EN ARDECHE - 55 montée des Aygas, Quartier Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683673 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Viandes bénéficiant des indications géographiques protégées “ Saucisson de l'Ardèche ” et “ Jambon de l'Ardèche ” ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie bénéficiant des indications géographiques protégées “ Saucisson de l'Ardèche ” et “ Jambon de l'Ardèche ” ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées “ Saucisson de l'Ardèche ” et “ Jambon de l'Ardèche ” ou de poisson.

Sandwiches, pizzas.