Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toq traiteur traiteur amoureux
Mlle laurice besson

Numéro de dépôt :
4052691
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
toq traiteur traiteur amoureux de laurice besson

Présentation de la marque toq traiteur traiteur amoureux

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par mademoiselle laurice besson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « toq traiteur traiteur amoureux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle laurice besson domicilié(e) 2100 route touristique - 42120 - Commelle vernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle laurice besson domicilié(e) 2100 route touristique - 42120 - commelle vernay - France.

La marque toq traiteur traiteur amoureux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toq traiteur traiteur amoureux est expirée depuis le 6 décembre 2023.


Mlle laurice besson - 2100 route touristique - 42120 - Commelle vernay - France


Mlle laurice besson - 2100 route touristique - 42120 - commelle vernay - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.