Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bûche Briochée
LAURET Aimé

Numéro de dépôt :
3780969
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
Bûche Briochée de LAURET Aimé

Présentation de la marque Bûche Briochée

Déposée le 9 novembre 2010 par LAURET Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bûche Briochée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est LAURET Aimé domicilié(e) 27 Quater Rue des Meuniers - 12150 - LAPANOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier LUTRAN, Sté Lauret domicilié(e) 1 Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE - France.

La marque Bûche Briochée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bûche Briochée est expirée depuis le 9 novembre 2020.

LAURET Aimé a également déposé les autres marques suivantes : Goût et Tradition de France , Pain des Sources de l'Aveyron , Pavé des Gorges du Tarn


LAURET Aimé - 27 Quater Rue des Meuniers - 12150 - LAPANOUSE - France


M. Olivier LUTRAN, Sté Lauret - 1 Zac des Planes - 12150 - LAPANOUSE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565447 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.