Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARKE TEAM
Laurent PASQUIER

Numéro de dépôt :
3594969
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/08/2018
ARKE TEAM de Laurent PASQUIER

Présentation de la marque ARKE TEAM

Déposée le 21 août 2008 par Laurent PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARKE TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est Laurent PASQUIER domicilié(e) 2 RUE DE JOUAMONT,54840 GONDREVILLE - 54840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PASQUIER domicilié(e) 2 RUE DE JOUAMONT,54840 GONDREVILLE - 54840 - France.

La marque ARKE TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKE TEAM arrivera à expiration en date du 21 août 2018.


Laurent PASQUIER - 2 RUE DE JOUAMONT,54840 GONDREVILLE - 54840 - France


Laurent PASQUIER - 2 RUE DE JOUAMONT,54840 GONDREVILLE - 54840 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716441 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.