Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Laurent PANTEL
/
VillaSmart
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VillaSmart
Monsieur Laurent PANTEL

Numéro de dépôt :
4492712
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VillaSmart de Laurent PANTEL

Présentation de la marque VillaSmart

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur Laurent PANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VillaSmart »

Le déposant est monsieur Laurent PANTEL domicilié(e) 17 chemin de la Sariette - 30820 - CAVEIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGT, Madame Margot RUAULT domicilié(e) 16 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 37 42

Laurent PANTEL a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SMART SOURCES D'ENERGIES


Monsieur Laurent PANTEL - 17 chemin de la Sariette - 30820 - CAVEIRAC - France


MGT, Madame Margot RUAULT - 16 allée du Piot - 30660 - GALLARGUES LE MONTUEUX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 10 décembre 2019 - Rejet total n°775173 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Énergie électrique produite à partir d'énergie solaire; Énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ;

Construction de maisons; Construction de maisons sur commande; Installation d'appareils à faible consommation d'énergie; Installation de systèmes d'énergie solaire ;

Conception de maisons.