Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BOURBONNAIS
M. LAURENT KUMISZ

Numéro de dépôt :
4018464
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BOURBONNAIS de LAURENT KUMISZ

Présentation de la marque LE BOURBONNAIS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par monsieur LAURENT KUMISZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOURBONNAIS »

Le déposant est monsieur LAURENT KUMISZ domicilié(e) 2 PLACE DES LILAS - 89400 - BONNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT KUMISZ domicilié(e) 2 PLACE DES LILAS - 89400 - BONNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. LAURENT KUMISZ - 2 PLACE DES LILAS - 89400 - BONNARD - France


M. LAURENT KUMISZ - 2 PLACE DES LILAS - 89400 - BONNARD - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647034 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.