Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Qui ne saute pas n'est pas français!eh!
M. laurent insou
M. alain insou

Numéro de dépôt :
4284653
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Qui ne saute pas n\'est pas français!eh! de laurent insou

Présentation de la marque Qui ne saute pas n'est pas français!eh!

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par monsieur laurent insou et monsieur alain insou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qui ne saute pas n'est pas français!eh! »

Les déposants sont monsieur laurent insou domicilié(e) 3 square du pont vert - 95310 - saint ouen l'aumone - France et monsieur alain insou domicilié(e) 18 rue du bouquet - 95340 - persan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent insou domicilié(e) 3 square du Pont vert - 95310 - saint ouen l'aumone - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

laurent insou a également déposé les autres marques suivantes : Qui ne saute pas n'est pas francais , Ce soir qui ne saute pas n'est français!é! , Qui ne saute pas n'est pas. , IRREDUCTIBLES FRANCAIS


M. laurent insou - 3 square du pont vert - 95310 - saint ouen l'aumone - France

M. alain insou - 18 rue du bouquet - 95340 - persan - France


M. laurent insou - 3 square du Pont vert - 95310 - saint ouen l'aumone - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 22 juin 2017 - Rejet total n°702492 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].