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Marques déposées par monsieur Laurent DENOEL
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NormaGreen Grand Cru Nature
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NormaGreen Grand Cru Nature
M. Laurent DENOEL, Agissant pour le compte de la société "France-Tovuz" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3956653
Date de dépôt :
27/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NormaGreen Grand Cru Nature de Laurent DENOEL

Présentation de la marque NormaGreen Grand Cru Nature

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2012 par monsieur Laurent DENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NormaGreen Grand Cru Nature »

Le déposant est monsieur Laurent DENOEL domicilié(e) 21 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent DENOEL domicilié(e) 21 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 32 33


M. Laurent DENOEL, Agissant pour le compte de la société "France-Tovuz" en cours de formation - 21 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France


M. Laurent DENOEL - 21 Grande Rue - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait partiel n°591590 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605786 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.