Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE
LAURENT Anne

Numéro de dépôt :
3109971
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE

Déposée le 2 juillet 2001 par LAURENT Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est LAURENT Anne domicilié(e) Place Olivier de Serres, BP 9 - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT Anne domicilié(e) Place Olivier de Serres, BP 9 - 26110 - NYONS - France.

La marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.


LAURENT Anne - Place Olivier de Serres, BP 9 - 26110 - NYONS - France


M. LAURENT Anne - Place Olivier de Serres, BP 9 - 26110 - NYONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474577 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682361 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25

Olives d'origine française Huile d'olive d'origine française.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.