Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ty Cap
Madame Laurence Desaunay

Numéro de dépôt :
4630654
Date de dépôt :
07/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2030
Ty Cap de Laurence Desaunay

Présentation de la marque Ty Cap

Déposée par voie électronique le 7 mars 2020 par madame Laurence Desaunay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ty Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Laurence Desaunay domicilié(e) 11 rue de la nouelle - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cote et Cuit, Madame Laurence DESAUNAY domicilié(e) 11 rue de la nouelle - 35520 - MELESSE - France.

La marque Ty Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty Cap arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.

Laurence Desaunay a également déposé les autres marques suivantes : Côte & Cuir


Madame Laurence Desaunay - 11 rue de la nouelle - 35520 - MELESSE - France


Cote et Cuit, Madame Laurence DESAUNAY - 11 rue de la nouelle - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.