DOMAINE DE LA MUSCADIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MUSCADIERE
Déposée le 26 décembre 2011 par la société LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MUSCADIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA MUSCADIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MUSCADIERE est expirée depuis le 26 décembre 2021.
LAUDUN CHUSCLAN VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14