Marque enregistrée - Marque en non vigueur

du Bon, du Beau, du Bio!
SCEA LATAPIE

Numéro de dépôt :
3780413
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/11/2020
du Bon, du Beau, du Bio! de LATAPIE

Présentation de la marque du Bon, du Beau, du Bio!

Déposée le 8 novembre 2010 par LATAPIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « du Bon, du Beau, du Bio! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est LATAPIETODO domicilié(e) Domaine de Sainte Geneviève - 56140 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 878 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LATAPIE, Irène Latapie domicilié(e) Domaine de Sainte. Geneviève - 56140 - SAINT MARCEL - France.

La marque du Bon, du Beau, du Bio! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du Bon, du Beau, du Bio! est expirée depuis le 8 novembre 2020.


SCEA LATAPIE - Domaine de Sainte Geneviève - 56140 - SAINT MARCEL - France - SIREN 439878703


SCEA LATAPIE, Irène Latapie - Domaine de Sainte. Geneviève - 56140 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Viande, volaille, gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ouefs. Charcuterie, salaisons, conserves de viande. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, vinaigre, sauces. Sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Céréales en grains non travaillés. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques, cidres, digestifs. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.